Le niveau de la contribution environnementale pour les pneus peut varier d’un pays à l’autre, y compris entre la Belgique et les Pays-Bas. Ces différences peuvent surprendre, mais elles s'expliquent par plusieurs facteurs structurels et réglementaires propres à chaque pays.
Le niveau de la contribution environnementale pour les pneus peut varier d’un pays à l’autre, y compris entre la Belgique et les Pays-Bas. Ces différences peuvent surprendre, mais elles s'expliquent par plusieurs facteurs structurels et réglementaires propres à chaque pays.
En Belgique, la gestion des pneus usés est une compétence régionale, ce qui implique des règles et objectifs spécifiques définis par les autorités compétentes. Ces règles régionales diffèrent de celles des autres pays.
Les contributions environnementales reflètent le coût total supporté par Recytyre pour la collecte et le (pré)traitement durable des pneus usés. Ces montants ont été soumis aux autorités environnementales régionales (Wallonie: O.W.D., Bruxelles: Bruxelles Environnement, Flandre: OVAM). Vous pouvez trouver un aperçu des contributions environnementales par type de pneu ici. Celles-ci sont en vigueur depuis 1/5/23.
Le montant de ces contributions environnementales a été calculé sur base des éléments constitutifs suivants :
- Les coûts de collecte & (pré)traitement (sur base d’une étude de prix de revient menée par un tiers indépendant) ;
- Les indemnités sectorielles pour les points de collecte et recyparcs ;
- Les coûts liés à la promotion de la circularité ;
- Les frais généraux de gestion de Recytyre ainsi que les coûts liés aux mesures de communication relatives à la sensibilisation et la prévention ; et
- Les coûts des actions de "Goodwill" liés e.a. à la collecte et au (pré)traitement des stocks historiques et des dépôts sauvages ainsi que les actions de collectes de pneus de silos agricoles.
Le montant des contributions environnementales est par ailleurs influencé par les spécificités suivantes de la filière belge de gestion des pneus usés dans le cadre de la responsabilité étendue des producteurs :
- Fonctionnement sur base du libre marché : Recytyre collabore avec des opérateurs privés pour la collecte et le (pré)traitement des pneus usés. Conformément aux souhaits des autorités régionales, tout opérateur souhaitant adhérer à la filière peut le faire : Recytyre n’organise pas de procédure de sélection. Les contributions environnementales couvrent les coûts de fonctionnement de la filière.
- Priorité au recyclage matière : Les Régions ont historiquement mis l’accent sur la valorisation des pneus par le recyclage de leurs composants. Atteindre ces objectifs ambitieux nécessite des investissements en faveur du recyclage, qui ont un coût supérieur à celui de la valorisation énergétique.
- Objectifs spécifiques pour le réemploi : En plus du recyclage, Recytyre doit atteindre des objectifs ambitieux en matière de réutilisation et de rechapage. Ces efforts nécessitent la mise en place de mécanismes d’incitation, occasionnant des dépenses spécifiques.
- Anticipation des réglementations européennes : Recytyre a pris les devants en limitant progressivement l’exportation des pneus usés hors de l’Union européenne. Ce choix, dicté par une volonté de responsabilité environnementale, entraîne des frais plus importants en raison des capacités de traitement plus restreintes et de coûts de main-d’œuvre plus élevés au sein de l’Union européenne.
- Consolidation et Service fee : Recytyre verse des indemnités aux points de vente ainsi qu’aux recyparcs pour leur rôle actif dans la chaîne de gestion des pneus. Ce soutien sectoriel contribue au bon fonctionnement du système en assurant l’implication de tous les maillons.
- Actions en faveur de la prévention et de la sensibilisation : Une part de la contribution sert à financer des campagnes d’information, de prévention et de sensibilisation du public à la gestion responsable des pneus usés.
- Exonérations spécifiques : En Belgique, la contribution environnementale n’est pas appliquée aux pneus rechapés, bien que leur collecte et leur (pré)traitement soient pris en charge, ce qui pèse sur l'équilibre financier du système.
En résumé, les différences entre les systèmes belge et d’autres pays de l’Union européenne reposent sur des choix de société, des priorités et politiques environnementales et des cadres réglementaires distincts. La contribution environnementale reflète ces choix et permet à Recytyre de remplir efficacement sa mission: garantir une gestion durable et circulaire des pneus usés en Belgique, en collaboration avec l’ensemble des acteurs du secteur.